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401220
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Pneumatiques Usagés, En Caoutchouc, Pour Véhicules De Tourisme |
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401590
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Vêtements Et Autres Accessoires Du Vêtement En Caoutchouc Vulcanisé Non Durci, Pour Tous Usages |
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570329
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Tapis Et Autres Revêtements De Sol De Nylon Ou D'Autres Polyamides, Touffetés, Même Confectionnés |
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570500
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Autres Tapis Et Revêtements De Sol En Matières Textiles, Même Confectionnés. |
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630900
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Articles De Friperie |
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691200
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Vaisselle, Autres Articles De Ménage Ou D'Économie Domestique Et Articles D'Hygiène Ou De Toilette, En Terre Commune |
| 7 |
841821
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Réfrigérateurs De Type Ménager, À Équipement Électrique Ou Autre, À Compression |
| 8 |
841829
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Réfrigérateurs De Type Ménager, À Équipement Électrique Ou Autre, Autres Qu’À Compression |
| 9 |
842430
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Machines Et Appareils À Jet De Sable, À Jet De Vapeur Et Appareils À Jet Similaires |
| 10 |
845020
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Machines À Laver Le Linge, Même Avec Dispositif De Séchage, D'Une Capacité Unitaire Exprimée En Poids De Linge Sec Excédant 10 Kg |
| 11 |
852872
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Appareils Récepteurs De Télévision, Même Incorporant Un Appareil Récepteur De Radiodiffusion Ou Un Appareil D'Enregistrement Ou De Reproduction Du Son Ou Des Images, En Couleurs |
| 12 |
870321
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Autres Véhicules Principalement Conçus Pour Le Transport De Personnes (Autres Que Ceux Du N° 8702), Y Compris Les Voitures Du Type « Break »’ Et Les Voitures De Course, Uniquement À Moteur À Piston À Allumage Par Étincelles, D’Une Cylindrée N’Excédant Pas 1.000 Cm3, À Un Essieu Moteur, De Plus De 15 Ans |
| 13 |
870322
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Autres Véhicules Principalement Conçus Pour Le Transport De Personnes (Autres Que Ceux Du N° 87.02), Y Compris Les Voitures Du Type ‘’Break’’ Et Les Voitures De Course, Uniquement À Moteur À Piston À Allumage Par Étincelles, D’Une Cylindrée Excédant 1.000 Cm3 Mais N’Excédant Pas 1.500 Cm3, À Un Essieu Moteur, De Plus De 15 Ans |
| 14 |
870323
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Autres Véhicules Principalement Conçus Pour Le Transport De Personnes (Autres Que Ceux Du N° 87.02), Y Compris Les Voitures Du Type « Break » Et Les Voitures De Course, Uniquement À Moteur À Piston À Allumage Par Étincelles, D’Une Cylindrée Excédant 1.500 Cm3 Mais N’Excédant Pas 3.000 Cm3, À Un Essieu Moteur, De Plus De 15 Ans |
| 15 |
871200
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Bicyclettes Et Autres Cycles (Y Compris Les Triporteurs), Sans Moteur |
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940360
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Meubles En Bois Autres Que Ceux Des No 940330 À 940350 |
| 17 |
940429
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Matelas En D’Autres Matières, Comportant Des Ressorts Ou Bien Rembourrés Ou Garnis Intérieurement De Toutes Matières |
