| 1 |
200989
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Autres Jus De Tout Autre Fruit Ou Légume, Y Compris L’Eau De Noix De Coco, Non Fermentés, Sans Addition D'Alcool |
| 2 |
321390
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Autres Couleurs Pour La Peinture Artistique, L'Enseignement, La Peinture Des Enseignes, La Modification Des Nuances, L'Amusement Et Couleurs Similaires, En Pastilles, Tubes, Pots, Flacons, Godets Ou Conditionnements Similaires |
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340120
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Savons Sous Autres Formes |
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420212
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Malles, Valises Et Mallettes, Y Compris Les Mallettes De Toilette Et Les Mallettes Porte-Documents, Serviettes, Cartables Et Contenants Similaires, À Surface Extérieure En Matières Plastiques Ou Textiles, Ou Recouverts En Totalité Ou En Majeure Partie, De Ces Mêmes Matières |
| 5 |
441821
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Portes Et Leurs Cadres, Chambranles Et Seuils En Bois Tropicaux |
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570242
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Tapis Et Autres Revêtements De Sol En Matières Textiles Synthétiques Ou Artificielles, À Velours, Tissés, Non Touffetés Ni Floqués, Confectionnés |
| 7 |
570299
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Tapis Et Autres Revêtements De Sol En D'Autres Matières Textiles, Tissés, Non Touffetés Ni Floqués, Même Confectionnés |
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640590
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Autres Chaussures |
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691090
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Eviers, Lavabos, Colonnes De Lavabos, Baignoires, Bidets, Cuvettes D'Aisance, Réservoirs De Chasse, Urinoirs Et Appareils Fixes Similaires Pour Usages Sanitaires, En Céramique Autre Qu'En Porcelaine |
| 10 |
691200
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Vaisselle, Autres Articles De Ménage Ou D'Économie Domestique Et Articles D'Hygiène Ou De Toilette, En Terre Commune |
| 11 |
701690
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Pavés, Dalles, Briques, Carreaux, Tuiles Et Autres Articles, En Verre Pressé Ou Moulé, Même Armé, Pour Le Bâtiment Ou La Construction, Verres Assemblés En Vitraux, Verre Dit "Multicellulaire" Ou Verre "Mousse" En Blocs, Panneaux, Plaques, Coquilles Ou Formes Similaires |
| 12 |
731431
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Grillages Et Treillis, Soudés Aux Points De Rencontre, En Fils De Fer Ou D'Acier, Zingués |
| 13 |
841430
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Compresseurs Des Types Utilisés Dans Les Équipements Frigorifiques |
| 14 |
841821
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Réfrigérateurs De Type Ménager, À Équipement Électrique Ou Autre, À Compression |
| 15 |
841830
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Meubles Congélateurs-Conservateurs Du Type Coffre, À Équipement Électrique Ou Autre, D'Une Capacité N'Excédant Pas 800 L |
| 16 |
845011
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Machines À Laver Le Linge, Même Avec Dispositif De Séchage, D'Une Capacité Unitaire Exprimée En Poids De Linge Sec N'Excédant Pas 10 Kg, Entièrement Automatiques |
| 17 |
845210
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Machines À Coudre De Type Ménager, Autres Que Les Machines À Coudre Les Feuillets Du N° 84.40 |
| 18 |
851660
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Autres Fours Électriques, Cuisinières, Réchauds (Y Compris Les Tables De Cuisson), Grils Et Rôtissoires, Électriques, Pour Usages Domestiques |
| 19 |
852872
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Appareils Récepteurs De Télévision, Même Incorporant Un Appareil Récepteur De Radiodiffusion Ou Un Appareil D'Enregistrement Ou De Reproduction Du Son Ou Des Images, En Couleurs |
| 20 |
870321
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Autres Véhicules Principalement Conçus Pour Le Transport De Personnes (Autres Que Ceux Du N° 8702), Y Compris Les Voitures Du Type « Break »’ Et Les Voitures De Course, Uniquement À Moteur À Piston À Allumage Par Étincelles, D’Une Cylindrée N’Excédant Pas 1.000 Cm3, À Un Essieu Moteur, De Plus De 15 Ans |
| 21 |
870322
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Autres Véhicules Principalement Conçus Pour Le Transport De Personnes (Autres Que Ceux Du N° 87.02), Y Compris Les Voitures Du Type ‘’Break’’ Et Les Voitures De Course, Uniquement À Moteur À Piston À Allumage Par Étincelles, D’Une Cylindrée Excédant 1.000 Cm3 Mais N’Excédant Pas 1.500 Cm3, À Un Essieu Moteur, De Plus De 15 Ans |
| 22 |
870323
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Autres Véhicules Principalement Conçus Pour Le Transport De Personnes (Autres Que Ceux Du N° 87.02), Y Compris Les Voitures Du Type « Break » Et Les Voitures De Course, Uniquement À Moteur À Piston À Allumage Par Étincelles, D’Une Cylindrée Excédant 1.500 Cm3 Mais N’Excédant Pas 3.000 Cm3, À Un Essieu Moteur, De Plus De 15 Ans |
| 23 |
870332
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Autres Véhicules Principalement Conçus Pour Le Transport De Personnes (Autres Que Ceux Du N° 87.02), Y Compris Les Voitures Du Type ‘’Break’’ Et Les Voitures De Course, Uniquement À Moteur À Piston À Allumage Par Compression (Diesel Ou Semi-Diesel), D’Une Cylindrée Excédant 1.500 Cm3 Mais N’Excédant Pas 2.500 Cm3, À Un Essieu Moteur, De Plus De 15 Ans |
| 24 |
870421
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Autres Véhicules Automobiles Pour Le Transport De Marchandises, À Moteur À Piston À Allumage Par Compression (Diesel Ou Semi-Diesel), D’Un Poids En Charge Maximal N’Excédant Pas 5 Tonnes, De Plus De 15 À 25 Ans |
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870422
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Autres Véhicules Automobiles Pour Le Transport De Marchandises, À Moteur À Piston À Allumage Par Compression (Diesel Ou Semi-Diesel), D’Un Poids En Charge Maximal Excédant 5 Tonnes Mais N’Excédant Pas 20 Tonnes, De Plus De 25 Ans |
| 26 |
871200
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Bicyclettes Et Autres Cycles (Y Compris Les Triporteurs), Sans Moteur |
| 27 |
940180
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Autres Sièges (À L'Exclusion De Ceux Du N° 94.02), Même Transformables En Lits |
| 28 |
940370
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Meubles En Matières Plastiques |
| 29 |
940389
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Meubles En Osier Ou En D’Autres Matières Similaires |
| 30 |
940421
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Matelas En Caoutchouc Alvéolaire Ou En Matières Plastiques Alvéolaires Recouverts Ou Non, Comportant Des Ressorts Ou Bien Rembourrés Ou Garnis Intérieurement De Toutes Matières |
