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NO HS CODE HS CODE Description
1 30065000000 Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence
2 35061000000 Produits de toute espèce à usage de colles, d'adhésifs, pour détail n'excéd. pas 1 kg
3 38160000000 Ciments, mortiers, bétons et compositions...autres que les produits du n° 38.01.
4 38247100000 Mélanges contenant des CFC, même contenant d es HCFC, des PFC ou des HFC.
5 39173900000 Autres
6 39203020000 Autres plaques, feuilles...En polymères du styrène, imprimées
7 39221000000 Baignoires, douches, éviers et lavabos en ma tières plastiques
8 39221000000 Baignoires, douches, éviers et lavabos en matières plastiques
9 40091100000 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, Non renforcés … Sans accessoires
10 42023900000 Autres Article de poche ou de sac à main, non spécifiés
11 44209000000 Autres Bois marquetés et bois incrustés, excepté ceux du chapitre 94
12 57019000000 Tapis D'autres matières textiles
13 59049000000 Autres revêtements de sol consistant en un e nduit ...même découpés
14 64059000000 Autres
15 66011000000 Parasols de jardin et articles similaires
16 66019900000 Autres Parapluies non spécifiés
17 67041900000 Autres articles analogues aux perruques En matières textiles synthétiques, NDCA
18 68080000000 Panneaux, planches, carreaux, blocs ... en fibres végétales, en paille ou en copeaux …
19 69079000000 Autres articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, en céramique …
20 69081000000 Carreaux, cubes, dés ..., dont la + grde sur face peut être inscrite dans - de 49 cm²
21 69081000000 Carreaux, cubes, dés ..., dont la + grde surface peut être inscrite dans - de 49 cm²
22 69089000000 Autres articles similaires pour mosaïques, vernissés ou émaillés, en céramique …
23 69109000000 Autres appareils fixes similaires pour usages sanitaires
24 70169000000 Autres autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment …
25 73083000000 Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils
26 73241000000 Eviers et lavabos en aciers inoxydables
27 73269090000 Autres ouvrages en fer ou en acier non specifié
28 76109000000 Autres Constructions et parties de construct ions… du 9406, toles, barres...
29 76109000000 Autres Constructions et parties de constructions… du 9406, toles, barres...
30 82033000000 "Cisailles A Metaux Et Outils Similaires, A"
31 84099900000 Autres
32 84143010000 Compresseurs des types utilisés dans les équ ipements frigorifiques, pour le montage
33 84143090000 Compresseurs des types utilisés dans les équ ipements frigorifiques non dest a ind. Monta
34 84145900000 Autres Ventilateurs non spécifé
35 84148090000 Autres Pompes à air ou à vide non specifié
36 84151090000 Machines et appareils pour le conditionnemen t de l'air
37 84151090000 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air
38 84158100000 Avec Dispositif De Refrigeration Et Soupape
39 84158200000 "Autres, Avec Dispositif De Refrigeration"
40 84158300000 Machine et appareil pr conditionnemt de l'ai r Sans dispositif de réfrigération
41 84159000900 Parties
42 84159010000 Parties de Machines et .. pr le conditionnem t de l'air Destinées … du montage
43 84159010000 Parties de Machines et .. pr le conditionnemt de l'air Destinées … du montage
44 84159090000 Parties de Machines et .. pr le conditionnem t de l'air non Dest … du montage
45 84159090000 Parties de Machines et .. pr le conditionnemt de l'air non Dest … du montage
46 84186900000 Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, pompes à chaleur
47 84189900000 Autres parties de meubles non specifié
48 84213100000 Filtres D'Entree D'Air Pour Moteurs A
49 84213100000 Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
50 84279000000 Autres chariots du 8427 non specif
51 84798900000 Autres machines et appareils des n°s8479 non specif
52 84818000000 Autres Articles De Robinetterie Et Organes
53 84818000000 Autres articles de robinetterie et organes s imilaires non specif
54 85021100000 D'Une Puissance N'Excedant Pas 75 Kva
55 85021190000 Autres Groupes électrogènes à moteur (diesel , semi-diesel), P<= 75 kVA
56 85021190000 Autres Groupes électrogènes à moteur (diesel, semi-diesel), P<= 75 kVA
57 85021290000 Groupes électrogènes à moteur (diesel, semi- diesel), P >75 kVA <=375 KVA
58 85021390000 Autres Groupes électrogènes à moteur (diesel, semi-diesel), P >375 kVA
59 85023900000 Autres
60 85023990000 Autres groupes électrogènes, non spécifé
61 85041000000 Transformateur électrique, convertisseur électriq statique, bobine de réactance et self.
62 85044000000 Convertisseurs Statiques
63 85044090000 Autres Convertisseurs statiques
64 85049000000 Parties
65 85068000000 Autres Piles Et Batteries De Piles.
66 85072000000 Autres accumulateurs au plomb
67 85078000000 Autres Accumulateurs
68 85081900000 Autres
69 85114000000 "Demarreurs, Meme Fonctionnant Comme"
70 85159000000 Parties de machines et appareils de 8515
71 85235200000 Supports Prepares Pour L'Enregistrement Du
72 85287290000 Appareils récepteurs de télévision en couleur
73 85359000000 Autres
74 85362000000 Disjoncteurs
75 85363000000 Autres appareil pr la protection circuit électrique
76 85365000000 "Autres Interrupteurs, Sectionneurs Et"
77 85369000000 Autres appareils du n°s 85.36 non spec
78 85371000000 Tableaux, panneaux, console, pupitre, armoir e Pour une tension n'excédant pas 1.000 V
79 85381000000 Parties Tableaux, panneaux, console, pupitre , armoire ... du n° 85.37, dépourvus app
80 85392900000 Autres lampes et tubes à incandescence non specif
81 85393190000 Autres Lampes Fluorescents, à cathode chaude non specif
82 85414000000 "Dispositifs Photosensibles A Semiconducteur,"
83 85414000000 Dispositifs Photosensibles A
84 85414010000 Cellules solaires même assemblées en modules ou non, ou constituées en panneaux
85 85414010000 Cellules solaires même assemblées en modules ou non, ou constituées en panneaux
86 85414090000 Autres dispositifs photosensibles à semi-conducteur...
87 85442000000 Cables Coaxiaux Et Autres Conducteurs
88 85442000000 Câbles coaxiaux et autres conducteurs électr iques coaxiaux
89 85442000000 Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux
90 86039000000 Autres
91 87033219000 Autres
92 87042119000 Autres
93 87042119000 D'Un Poids En Charge Maximal N'Excedant Pas
94 90268000000 Autres Instruments Et Appareils
95 90303300000 Autres instrument et appareil pr la mesure, le contrôle, sans dispositif enregistreur
96 90303900000 "Autres, Avec Dispositif Enregistreur"
97 90328900000 Autres Instruments et appareils pour la régulation ou le ctrl automat non spécif au 9032
98 94017100000 Autres sièges, avec bâti en métal rembourrés
99 94034000000 Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines
100 94035000000 Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher
101 94036000000 Autres meubles en bois n/spécifié dans le 9403
102 94042900000 Matelas en autres matières n/spécifiés au 9404
103 94051000000 Lustre et autre appareil d'éclair élect. à s usp, à fixer au plaf à l'excl. d'eclair pub
104 94051000000 Lustre et autre appareil d'éclair élect. à susp, à fixer au plaf à l'excl. d'eclair pub
105 94052000000 Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques
106 94055090000 Autres appareils d'éclairage non électriques non spécifiés au 9405
107 94060000000 Constructions préfabriquées.
108 97011000000 Tableaux, peintures, dessins faits à la main à l'exclusion des dessins du N°49.06