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NO HS CODE HS CODE Description
1 25051000000 Sables siliceux et sables quartzeux
2 25232900000 Autres ciments Portland autres que blancs
3 25239000000 Autres ciments hydrauliques
4 27101939900 Autres huiles lubrifiantes, non spécifiées
5 27122000000 PARAFFINE CONTENANT EN POIDS MOINS DE 0,75 % D'HUILE
6 27122000000 Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile
7 28309000000 Autres: sulfures, polysulfures, de constitut ion chimique définie ou non.
8 30049090000 Autres médicaments...pour la vente au détail…, ndca
9 32041600000 Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants
10 32082020000 Peintures à base de polymères acryliques ou vinyliques ...en milieu non aqueux
11 32089029000 Autres peintures et vernis … en milieu non a queux, non spécifiés
12 32089029000 Autres peintures et vernis … en milieu non aqueux, non spécifiés
13 32099020000 Autres peintures à base de polymères acryliq ues ou vinyliques...en milieu aqueux
14 32100020000 Autres peintures, pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cui
15 32100090000 Autres peintures et vernis, pigments à l'eau préparés … le finissage des cuirs, ndca
16 32151900000 Autres Encres d'imprimerie
17 34011990000 Autres savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres…, ndca
18 34059000000 Autres cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants…,excepté ceux du 34.04
19 35052000000 Colles
20 38122000000 Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques
21 38190000000 Liquides pour freins hydrauliques, autres li quides prép. pour transmissions hydrauliq…
22 38241000000 Liants préparés pour moules ou noyaux de fon derie
23 38244000000 Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons
24 39073000000 Résines époxydes
25 39092000000 RESINES MELAMINIQUES
26 39092000000 Résines mélaminiques
27 39093000000 Autres résines aminiques
28 39172110000 Tubes et tuyaux rigides en polymères de l'ét hylène: Pour canalisation d'eau
29 39172110000 Tubes et tuyaux rigides en polymères de l'éthylène: Pour canalisation d'eau
30 39172190000 Autres tubes et tuyaux rigides en polymères de l'éthylène, non spécifiés
31 39172190000 Autres tubes et tuyaux rigides en polymères de l'éthylène, non spécifiés
32 39172990000 Autres tubes et tuyaux rigides en autres mat ières plastiques, non spécifiés
33 39172990000 Autres tubes et tuyaux rigides en autres matières plastiques, non spécifiés
34 39173990000 Autres : Autres tubes et tuyaux, non spécifi és
35 39173990000 Autres : Autres tubes et tuyaux, non spécifiés
36 39174090000 Autres : Accessoires en matières plastiques, non spécifiés
37 39174090000 Autres : Accessoires en matières plastiques, non spécifiés
38 39199000000 Autres plaques, feuilles... en matières plastiques, même en rouleaux, non spécifiés
39 39203010000 Autres plaques, feuilles...En polymères du s tyrène, non imprimées
40 39209900000 Autres plaques, feuilles...En autres matières plastiques
41 39235000000 Bouchons, couvercles, capsules, autres dispo sitifs de fermeture en matières plastiques
42 39239000000 Autres : articles de transport ou d'emballag e, en matières plastiques…
43 39259000000 Autres articles d'équipement pour la constru ction, en matières plastiques, NDCA.
44 39269099000 Autres: Autres ouvrages en matières plastiqu es...des n°s 39.01 à 39.14…, ndca
45 40116300000 Pneumatique neuf en caoutchouc, à crampon, à chevron pr engins génie civil .. D> 61 cm
46 40119900000 Autres pneumatiques neufs, en caoutchouc, no n spécifiés
47 40169400000 Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux
48 40169400000 Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux
49 40170000000 Caoutchouc durci sous toutes formes, ouvrages en caoutchouc durci.
50 44092900000 Autres
51 44109000000 Autres panneaux en autres matières ligneuses, ou d’autres liants organiques
52 44182000000 Portes et leurs cadres, chambranles et seuils, en bois
53 44219099000 Autres articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94, non spécifiés
54 48171000000 ENVELOPPES
55 56079000000 Autres ficelles, cordes et cordages, tressés ou non…même imprégnés, enduits, recouverts…
56 56089090000 Autres filets en matières textiles, exceptés filets confectionnés pour la pêche
57 59050000000 Revêtements muraux en matières textiles.
58 59119000000 Autres
59 61059000000 Chemises et chemisette en bonneterie, pour h omme, garçonnet, d'autres matières textiles
60 61099000000 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, d'autres matières textiles
61 61169900000 Autres Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, d'autres matières textiles
62 62081900000 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, D' autres matières textiles
63 64019290000 Autres chassures Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou
64 68022100000 Marbre, travertin et albâtre, taillés ou sciés et à surface plane ou unie
65 68099000000 Autres ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre
66 68109100000 Autres ouvrages, Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil
67 68109100000 ELEMENTS PREFABRIQUES POUR LE BATIMENT OU LE GENIE CIVIL
68 68109100000 ELEMENTS PREFABRIQUES POUR LE BATIMENT OU LE GENIE CIVIL
69 68109900000 Autres ouvrages en ciment, en béton ou en pi erre artificielle, même armés non spécifiés
70 68109900000 Autres ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés non spécifiés
71 68138900000 Autres Garnitures non montées, sans amiante pr embrayage, pr tout organe de frottement..
72 69079000000 Autres articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, en céramique …
73 69081000000 Carreaux, cubes, dés ..., dont la + grde surface peut être inscrite dans - de 49 cm²
74 69101000000 Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baigno ires, bidets … En porcelaine
75 70023900000 Autres Tubes non spécifiés, autres que les microsphères du n° 70.18
76 70099100000 Autres Miroirs rétroviseurs Non encadrés
77 70111000000 Ampoules et enveloppes tubulaires, Pour l'éc lairage électrique
78 70169000000 Autres autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment …
79 70193900000 Autres Fibres de verre (nappes, matelas, panneaux) et produits similaires non tissés,…
80 72139190000 Autres Fil machine en fer ou en aciers non alliés, diamètre excédant 5,5 mm, mais < 14mm
81 72142000000 Barre en fer ou en acier non allié, ... des indentation, bourrelet, … après laminage
82 72149900000 Autres Barres en fer ou en aciers non alliés, laminées ou filées à chaud, non spécifiés
83 72159000000 Autres barres en fer ou en aciers non alliés , non spécifiés
84 72162100000 PROFILES EN L
85 72169100000 Autres Profilé Obtenu ou parachevé à froid à partir de produit laminé plat, non spécifié
86 72169900000 Autres Profilés en fer ou en aciers non alli és du n°7216 non spécifiés
87 72169900000 Autres Profilés en fer ou en aciers non alliés du n°7216 non spécifiés
88 72171000000 NON REVETUS, MEME POLIS
89 72171090000 Autres Fils en fer ou en aciers non alliés N on revêtus, même polis, diamètre > 5,5 mm
90 72223000000 Autres barres en aciers inoxydables non spéc ifiés
91 72223000000 Autres barres en aciers inoxydables non spécifiés
92 72286000000 Autres barres en autres aciers alliés
93 73012000000 Profilés
94 73021000000 RAILS
95 73021000000 Rails
96 73030090000 Autres Tubes, tuyaux et profilés creux, en f onte. Non specifié
97 73049000000 Autres Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soud, en fer ou en acier. Non specif
98 73049000000 Autres Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soud, en fer ou en acier. Non specif
99 73053190000 Autres Tubes et tuyaux Soudés longitudinalement non specifié
100 73071190000 AUTRES
101 73079900000 AUTRES
102 73079900000 Autres Accessoires de tuyauterie..., non spé cifié
103 73079900000 Autres Accessoires de tuyauterie..., non spécifié
104 73082010000 Tours et pylônes, Des types utilisés pour le transport de l'énergie électrique
105 73084000000 Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étanç onnement ou d'étayage
106 73084000000 Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage
107 73089010000 Poteaux d'éclairage d'une hauteur de feu éga le ou supérieure à 8 m
108 73089090900 AUTRES
109 73089099000 Autres éléments de ponts non spécifié
110 73090010000 Réservoirs, silos, bacs d'une capacité minimale de 50 000 l
111 73090090000 Autres Réservoirs, … non spécifié
112 73110000000 Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier.
113 73121091000 Autres câbles en acier galvanisé pour l'électricité
114 73121099000 Autres torrons et câbles non specif
115 73129000000 Autres tresses, elinges et articles similai res, en fer ou en acier, non isolés
116 73141900000 Autres toiles métalliques tissées non specifiés
117 73142000000 Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dt plus grde>= 3 mm …
118 73143900000 Autres grillages et treillis, soudés aux poi nts de rencontre non specif
119 73144100000 Autres toiles métalliques, grillages et trei llis, Zingués
120 73145000000 Tôles et bandes déployées
121 73151200000 Autres Chaines
122 73151200000 Autres chaînes en maillon articulé, non specifi
123 73158200000 Autres chaînes, à maillons soudés
124 73158900000 Autres chaînes et chaînettes non specifi
125 73181300000 -Crochets et pitons à pas de vis
126 73181500000 Autres vis et boulons, même avec leurs écrou s ou rondelles
127 73181500000 Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles
128 73181600000 Ecrous
129 73182400000 Goupilles, chevilles et clavettes
130 73182900000 AUTRES
131 73182900000 Autres Articles non filetés non specif
132 73209000000 Autres Ressorts et lames de ressorts en fer ou en acier, non specif
133 73218900000 Autres appareils du 7321 non specif, y compris les appareils à combustibles solides
134 73251000000 Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acie r, En fonte non malléable
135 73262090000 Autres Ouvrages en fils de fer ou d'acier non specifié
136 73269010000 Autres accessoires pour lignes électriques
137 73269090000 AUTRES
138 73269090000 Autres ouvrages en fer ou en acier non speci fié
139 73269090000 Autres ouvrages en fer ou en acier non specifié
140 74082900000 Autres Fils en alliages de cuivre non specif
141 74130000000 Torons, câbles, tresses et articles similaire, en cuivre, non isolés pour l'électricité.
142 76061190000 AUTRES
143 76061190000 Tôles et band en alum non allié, De forme carrée ou rectan et d'epais >0,2 mm, non Ond
144 76101000000 Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranle s et seuils
145 76109000000 Autres Constructions et parties de construct ions… du 9406, toles, barres...
146 76169990000 Autres ouvrages en aluminium non specifié
147 82042000000 Douilles de serrage interchangeables, même avec manches
148 82055900000 Autres outils et outillage à main (y compris les diamand de vitriers) non specif
149 82079000000 Autres outils interchangeables non specifié
150 83014000000 Autres serrures, verrous non specifié
151 83040000000 Classeur, fichier, boîte de classement, porte-copie, plumier, porte-cachet … à l'excl 94
152 84012000000 Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties
153 84021200000 Chaudières aquatubulaires d'une production h oraire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes
154 84049000000 Parties de Appareils auxiliaires pour chaudi ères et condensateurs
155 84081000000 Moteurs pour la propulsion de bateaux
156 84099900000 Autres Parties de moteurs des n°s 84.07 ou 84.08
157 84099900000 Autres Parties de moteurs des n°s 84.07 ou 84.08
158 84101100000 Turbines et roues hydrauliques, D'une puissance n'excédant pas 1.000 kW
159 84122900000 Autres Moteurs hydrauliques non specifié
160 84132000000 Pompes actionnées à la main, autres que cell es des n°s 8413.11 ou 8413.19
161 84132000000 Pompes actionnées à la main, autres que celles des n°s 8413.11 ou 8413.19
162 84133000000 Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage …
163 84133000000 Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage …
164 84134000000 Pompes à béton
165 84137000000 Autres pompes centrifuges
166 84138100000 Autres Pompes non specifiés
167 84139110000 Parties De pompes, Pour tous véhicules autom obiles
168 84139190000 Parties De pompes, A mains non specifié
169 84145900000 Autres Ventilateurs non spécifé
170 84148010000 Compresseurs d’air industriels
171 84151010000 Machines et appareils pour le conditionnemen t de l'air Présentés à l’état démonté …
172 84151010000 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air Présentés à l’état démonté …
173 84159090000 Parties de Machines et .. pr le conditionnem t de l'air non Dest … du montage
174 84159090000 Parties de Machines et .. pr le conditionnemt de l'air non Dest … du montage
175 84185090000 Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires)
176 84198900000 Autres appareils et dispositifs non specifié
177 84199000000 Parties des Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement du 8419
178 84211900000 Autres Centrifugeuses, non specifié
179 84212190000 Appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux autr qu usage domestiq
180 84212300000 Appareil Pour la filtration des huiles minér ales dans les moteurs à allumage par …
181 84212300000 Appareil Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par …
182 84212900000 AUTRES
183 84213100000 Filtres d'entrée d'air pour moteurs à alluma ge par étincelles ou par compression
184 84213100000 Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
185 84213990000 Autres filtres non spécifié
186 84219900000 Autres parties d'app de filtre et d'epuratio n, non spécifié
187 84221900000 Machines à laver la vaisselle autre que de t ype menager
188 84221900000 Machines à laver la vaisselle autre que de type menager
189 84238900000 Autres appareils et instruments de pesage non specifié
190 84239000000 Poids pour toutes balances, parties d'appareils ou instruments de pesage
191 84241000000 Extincteurs, même chargés
192 84248900000 AUTRES
193 84261100000 Ponts roulants et poutres roulantes, sur sup ports fixes
194 84261100000 Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes
195 84261200000 Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers
196 84261900000 Ponts-grues
197 84263000000 Grues sur portiques
198 84269900000 Autres machines et appareils concu pr ne pas etr monté sur un véhicule routier
199 84272000000 Autres chariots autopropulsés autre qu à mo teur électrique
200 84272000000 Autres chariots autopropulsés autre qu à moteur électrique
201 84279000000 Autres chariots du 8427 non specif
202 84281000000 Ascenseurs et monte-charge
203 84282000000 Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques
204 84295900000 Autres Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses du 8426 non specifié
205 84306900000 Autres machines et appareils du 8430, non autopropulsés, non specifié
206 84311000000 Parties De machines ou appareils dest excl a ux machine ou app du n° 84.25
207 84311000000 Parties De machines ou appareils dest excl aux machine ou app du n° 84.25
208 84312000000 Parties De machines ou appareils dest excl a ux machine ou app du n° 84.27
209 84312000000 Parties De machines ou appareils dest excl aux machine ou app du n° 84.27
210 84313100000 Parties D'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques
211 84313900000 Autres Parties De machines ou appareils du n ° 84.28 non specifié
212 84313900000 Autres Parties De machines ou appareils du n° 84.28 non specifié
213 84314100000 "Godets, Bennes, Bennespreneuses, Pelles,"
214 84314100000 Parties du 8426, 8429 ou 8430 (Godet, ben, b ennes-preneuses, pelles, grapp et pinces )
215 84314900000 Autres
216 84314900000 Parties de machines ou app du 8426, 8429 ou 8430 non specifié
217 84314900000 Parties de machines ou app du 8426, 8429 ou 8430 non specifié
218 84419000000 Parties de Autre machine et appareil pour la fabrication de boîte, caisse, tube, ...
219 84419000000 Parties de Autre machine et appareil pour l a fabrication de boîte, caisse, tube, ...
220 84439900000 Autres Parties et accessoires de Machines à copier non specif
221 84440000000 Machine pr le filage, l'étirage, ..., le tranchage des mat. textile synt ou artif.
222 84592900000 Machines à percer autr qu A commande numériq ue
223 84629900000 Autres Machines (y compris les presses) à poinçonner ou à gruger non specif
224 84672100000 Perceuses de tous genres, y compris les perf oratrices rotatives
225 84672900000 Autres outils A moteur électrique incorporé non specif
226 84678900000 Autres Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur non specif
227 84713090000 Machines autom de traitemt d'information, poids <=10 kg
228 84717090000 Unités de mémoire non specif
229 84718010000 Autres unités de machine automatique de traitemt de l'information à l’état démonté …
230 84718090000 Autres unités de machine automatique de traitemt de l'information
231 84719000000 Autr Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités non specif
232 84733000000 Parties et accessoires des machines du n° 84 .71
233 84733000000 Parties et accessoires des machines du n° 84.71
234 84743900000 Autres Machines et appareils à mélanger ou à malaxer
235 84751000000 Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électronique ou…
236 84791000000 Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues
237 84797900000 Autres Passerelles d’embarquement pour passa gers non specif
238 84799000000 Parties des Autres machines et appareils des n°s8479
239 84799000000 Parties des Autres machines et appareils des n°s8479
240 84814000000 Soupapes de trop-plein ou de sûreté
241 84818000000 Autres articles de robinetterie et organes s imilaires non specif
242 84819000000 Parties des Articles de 8481
243 84833000000 Paliers, autres qu'à roulements incorporés, coussinets
244 84835000000 Volants et poulies, y compris les poulies à moufles
245 84841000000 Joints métalloplastiques
246 84842000000 Joints d'étanchéité mécaniques
247 84879000000 Autres Parties de machines ou d'appareils du 8784 non specifié
248 85011000000 Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5  W
249 85011000000 Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W
250 85012000000 Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W
251 85013200000 Autres moteurs à courant continu, D'une puis sance < 750 W <=75 kW
252 85013200000 Autres moteurs à courant continu, D'une puissance < 750 W <=75 kW
253 85021190000 Autres Groupes électrogènes à moteur (diesel , semi-diesel), P<= 75 kVA
254 85021190000 Autres Groupes électrogènes à moteur (diesel, semi-diesel), P<= 75 kVA
255 85023900000 Autres
256 85044090000 Autres Convertisseurs statiques
257 85045090000 Autres bobines de réactance et autres selfs
258 85049000000 Parties de transformateurs élect. Convertisseurs, … bobine et selfs.
259 85072000000 Autres accumulateurs au plomb
260 85078000000 Autres accumulateurs
261 85113000000 Distributeurs, bobines d'allumage
262 85115000000 Autres génératrices
263 85131000000 Lampe électrique portative, ... fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie …
264 85159000000 Parties de machines et appareils de 8515
265 85168000000 Résistances chauffantes
266 85171100000 Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil
267 85176200000 Appareils pour la régénération ou la transmi ssion de la voix, d'images ...
268 85176200000 Appareils pour la régénération ou la transmission de la voix, d'images ...
269 85176900000 Autres Appareils pour la régénération ou la transmis de la voix, d'images ... Non spec
270 85177000000 Parties des Postes téléphoniques du chap 851 7
271 85183000000 Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, … constitués …
272 85235900000 Autres Dispositifs de stockage non specifié
273 85238000000 Autres supports pour l'enregistrement du son du 85.23 non specif
274 85258000000 Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes
275 85287390000 Appareils récepteurs de télévision en monoch romes
276 85291000000 Antennes et réflecteurs d’antennes de tous t ypes et leurs parties …
277 85299000000 Autres Parties des appareils des n°s 85.25 à 85.28 non specif
278 85311000000 Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie …
279 85311000000 Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie …
280 85318000000 Autres App élect de signal acoustique ou vis uel non specif a l'excl. 8512 ou 8530
281 85354000000 Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs
282 85359000000 Autres Appareillage pour la coupure, le sect ionnement, la protection … non specif
283 85362000000 Disjoncteurs
284 85363000000 Autres appareil pr la protection circuit éle ctrique
285 85363000000 Autres appareil pr la protection circuit électrique
286 85364900000 Relais Pour une tension excédant 60 V
287 85365000000 Autres interrupteurs, sectionneurs et commut ateurs
288 85365000000 Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs
289 85366900000 Autres Douilles pour lampes, fiches et prises de courant 
290 85367000000 Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques
291 85367000000 Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques
292 85369000000 Autres appareils du n°s 85.36 non spec
293 85371000000 Tableaux, panneaux, console, pupitre, armoir e Pour une tension n'excédant pas 1.000 V
294 85371000000 Tableaux, panneaux, console, pupitre, armoire Pour une tension n'excédant pas 1.000 V
295 85372000000 POUR UNE TENSION EXCEDANT 1.000 V
296 85372000000 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armo ires Pour une tension excédant 1.000 V
297 85372000000 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires Pour une tension excédant 1.000 V
298 85392900000 Autres lampes et tubes à incandescence non specif
299 85393900000 Autres Lampes et tubes à décharge non specif
300 85394900000 Autres Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges non specif
301 85394900000 Autres Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges non specif
302 85408900000 Autres lampes, tubes et valves non specif
303 85437000000 Autres machines et appareils ayant une fonct ion propre non specif
304 85442000000 Câbles coaxiaux et autres conducteurs électr iques coaxiaux
305 85442000000 Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux
306 85444200000 Autres conducteurs électriques, tension <= 1 .000 V Munis de pièces de connexion
307 85444200000 Autres conducteurs électriques, tension <= 1.000 V Munis de pièces de connexion
308 85444990000 Autres conducteurs électriques, tension <= 1.000 V non specifi
309 85446000000 AUTRES CONDUCTEURS ELECTRIQUES, POUR TENSION S EXCEDANT 1.000 V
310 85446000000 Autres conducteurs électriques, pour tension s excédant 1.000 V
311 85446000000 Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V
312 85447000000 Câbles de fibres optiques
313 85459090000 AUTRES
314 86080000000 Matériel fixe de voies ferrées ou similaires , appareils mécaniques de signalisation, …
315 86090000000 CADRES ET CONTENEURS (Y COMPRIS LES CONTENEU RSCITERNES ET LES CONTENEURS RESERVO
316 86090000000 CADRES ET CONTENEURS (Y COMPRIS LES CONTENEURSCITERNES ET LES CONTENEURS RESERVO
317 86090000000 Cadres Et Conteneurs (Y Compris Les
318 86090000000 Cadres et conteneurs conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport
319 86090000000 Cadres et conteneurs conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport
320 86090000000 Cadres Et Conteneurs Multimodaux Y.C.
321 87012010000 Tracteurs routiers pour semi-remorques Neufs
322 87032219000 Autres
323 87032311000 A Quatre Roues Motrices
324 87032319000 Autres
325 87032319000 véh. moteur à explosion, cylindrée >1500  <=3000 cm³, neufs, Autres essence
326 87032429000 Autres
327 87033319000 véh. moteur diesel, cylindrée >2500 cm³, neufs
328 87039000000 AUTRES
329 87039000000 Autres Voitures de tourisme et autres véh au to pr le transport de pers … a l'excl 87.02
330 87039000000 Autres Voitures de tourisme et autres véh auto pr le transport de pers … a l'excl 87.02
331 87041090000 Tombereaux automoteur, utilisés en dehors du réseau routier
332 87042119900 véh. Pr marchandises moteur diesel, pds en charge <=5T, Neufs
333 87049090000 Autres Véh. Auto. pour le transport de marchandises, non spécifié au 8704
334 87059000000 Autres Véhicules automobiles à usages spéciaux non spécifié au 8705
335 87082900000 parties et accessoires de carrosseries non s pécifié au 8707
336 87089900000 Autres
337 87089900000 Autres parties et accessoires des véhicules automobiles non spécifié au 8708
338 87089900000 Autres parties et accessoires des véhicules automobiles non spécifié au 8708
339 87091900000 Chariots non Electriques …, utilisés dans le s usines, entrepots, ports, aerop, gares
340 87091900000 Chariots non Electriques …, utilisés dans les usines, entrepots, ports, aerop, gares
341 87099000000 Parties de Chariots automobiles…
342 87163990000 Autres remorques et semi-remorques Pour le t ransport de marchandises non spécifie
343 87163990000 Autres remorques et semi-remorques Pour le transport de marchandises non spécifie
344 87164000000 Autres remorques et semi-remorques non spécifié
345 87169010000 Parties De remorques et semi-remorques
346 87169090000 Autres Parties De remorques et semi-remorque s ou De véh à traction animale non spécifié
347 89051000000 Bateaux-dragueurs
348 89059000000 Autres Bateaux-phares, bateaux-pompes … non spécifié au 8905
349 89079000000 Autres engins flottants
350 90071000000 Caméras
351 90158000000 Autres instruments et appareils de géodésie, de topographie … non spécifié au chap 90
352 90181200000 Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners)
353 90200000000 Autres appareils respiratoires et masques à gaz, …
354 90261000000 Instruments et appareil Pr la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides
355 90262000000 Instruments et appareils Pour la mesure ou le contrôle de la pression
356 90303100000 Multimètres, sans dispositif enregistreur
357 90319000000 Parties et accessoires des instruments, appareil et machine de mesure, de contrôle
358 94018000000 Autres sièges à l'exclusion de ceux du n° 94.02), ...
359 94031000000 Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux
360 94031000000 Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux
361 94033000000 Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux
362 94036000000 Autres meubles en bois n/spécifié dans le 94 03
363 94036000000 Autres meubles en bois n/spécifié dans le 9403
364 94049000000 Autres Sommiers et meubles similaires n/specifiés au 9404
365 94051000000 Lustre et autre appareil d'éclair élect. à susp, à fixer au plaf à l'excl. d'eclair pub
366 94054000000 Autres appareils d'éclairage électriques n/spécifié au 9405
367 94055000000 Appareils D'Eclairage Non Electriques
368 95030000000 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires, landaus et …
369 95059000000 Autres Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertiss, art. de magie et de surprises
370 96039000000 Autres Balais, brosses, pinc, plum, tetes pr eparées, tamp, rlx et raclettes du N°9603