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NO HS CODE HS CODE Description
1 20091990000 Autres Jus d'orange: Autres que destinés à l'industrie d'un poids n'excédent pas 25kg
2 27101931000 Huiles lubrifiantes destinées à être mélangées
3 39233000900 Aautres
4 40121100000 Pneumatiques rechapés en caoutchouc pour voiture tourisme («break» et de course)
5 40122090000 Autres Pneumatiques usagés en caoutchouc, no n spécifiés
6 40122090000 Autres Pneumatiques usagés en caoutchouc, non spécifiés
7 44182000000 Portes et leurs cadres, chambranles et seuils, en bois
8 49029000000 Autres Journaux et publications périodiques imprimés
9 49119990000 Autres
10 58089000000 Autres Tresses, non spécifiées
11 63079000000 Autres articles confectionnés de vêtements
12 63090000000 Articles de friperie
13 64019900000 Autres
14 73159000000 Autres parties de chaînes et chaînettes non spécifi
15 73269090000 Autres Ouvrages En Fer Ou Acier
16 84082000000 Moteurs des types utilisés pour la propulsio n de véhicules du Chapitre 87
17 84082000000 Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87
18 84181090000 Autres Combinaisons de réfrigérateurs
19 84182190000 Réfrigérateurs du type ménager, A compression,
20 84182990000 Autres Réfrigérateurs du type ménager sans compression
21 84238900000 Autres
22 84248110000 Appareils A Projeter Des Produits
23 84279000000 Autres chariots du 8427 non specif
24 84690000000 Machines à écrire autres que les imprimantes du n° 84.43, pour le traitement de textes.
25 84714100000 "Comportant, Sous Une Meme Enveloppe, Au"
26 84799000000 Parties des Autres machines et appareils des n°s8479
27 84849000000 Autres
28 84849000000 Autres Joints métalloplastiques…
29 85021210000 Groupes électrogènes à moteur (diesel, semi-diesel), P >75 kVA <=375 KVA, .. Montage
30 85044090000 Autres Convertisseurs statiques
31 85442000000 Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux
32 87011000000 Motoculteurs
33 87012020000 Tracteurs routiers pour semi-remorques Usag és
34 87012020000 Tracteurs routiers pour semi-remorques Usagés
35 87013000000 Tracteurs à chenilles
36 87019019000 Autres Tracteurs agricoles
37 87019090000 Autres Tracteurs non spécifié au 8701
38 87021020000 Véhicules automobiles Diesel Usagés pour le transport de dix personnes ou plus
39 87021020000 Véhicules automobiles Diesel Usagés pour le transport de dix personnes ou plus
40 87029020000 Véhicules automobiles Usagés pour le transpo rt de dix personnes ou plus, essence
41 87029020000 Véhicules automobiles Usagés pour le transport de dix personnes ou plus, essence
42 87032120000 véh. moteur à explosion, cylindrée <= 1.000  cm³, Usagés essence
43 87032120000 véh. moteur à explosion, cylindrée <= 1.000 cm³, Usagés essence
44 87032219000 véh. moteur à explosion, cylindrée >1000  <= 1500 cm³, neufs, essence
45 87032220000 véh. moteur à explosion, cylindrée >1000  <= 1500 cm³, Usagés esence
46 87032220000 véh. moteur à explosion, cylindrée >1000  <=1500 cm³, Usagés esence
47 87032320000 véh. moteur à explosion, cylindrée >1500  <= 3000 cm³, Usagés essence
48 87032320000 véh. moteur à explosion, cylindrée >1500  <=3000 cm³, Usagés essence
49 87032420000 véh. moteur à explosion, cylindrée >3000 cm³ , Usagés essence
50 87033120000 véh. moteur diesel, cylindrée <=1500 cm³, Us agés
51 87033220000 véh. moteur diesel, cylindrée >1500 <= 2500 cm³, Usagés
52 87033220000 véh. moteur diesel, cylindrée >1500 <= 2500 cm³, Usagés
53 87033320000 véh. moteur diesel, cylindrée >2500 cm³, Usa gés
54 87033320000 véh. moteur diesel, cylindrée >2500 cm³, Usagés
55 87039000000 Autres
56 87039000000 Autres Voitures de tourisme et autres véh au to pr le transport de pers … a l'excl 87.02
57 87039000000 Autres Voitures de tourisme et autres véh auto pr le transport de pers … a l'excl 87.02
58 87041090000 Tombereaux automoteur, utilisés en dehors du réseau routier
59 87041090000 Tombereaux automoteur, utilisés en dehors du réseau routier
60 87042120000 Presentes Usages
61 87042120000 véh. Pr march moteur diesel, pds en charge <=5T, Usagés
62 87042120000 véh. Pr march moteur diesel, pds en charge <=5T, Usagés
63 87042220000 véh. Pr march moteur diesel, pds en charge >5T <=20T, Usagés a l'excl de tomberaux
64 87042220000 véh. Pr march moteur diesel, pds en charge >5T <=20T, Usagés a l'excl de tomberaux
65 87043220000 véh. pr march moteur à explosion, pds en ch arge >5T, Usagés ess a l'excl tomberx
66 87043220000 véh. pr march moteur à explosion, pds en charge >5T, Usagés ess a l'excl tomberx
67 87049000000 Autres
68 87049010000 Autres Véh. Auto. pour le transp de march, à l’état démonté … montage non spécif 8704
69 87049090000 Autres Véh. Auto. pour le transport de march andises, non spécifié au 8704
70 87049090000 Autres Véh. Auto. pour le transport de marchandises, non spécifié au 8704
71 87051000000 Camions-grues
72 87059000000 Autres Véhicules automobiles à usages spéciaux non spécifié au 8705
73 87161000000 Remorques et semi-remorques pour l'habitatio n ou le camping, du type caravane
74 87163100000 Citernes, remorques et semi-remorques
75 87164000000 Autres remorques et semi-remorques non spéci fié
76 87164000000 Autres remorques et semi-remorques non spécifié
77 89040000000 Remorqueurs et bateaux-pousseurs.
78 94016900000 Autres sièges, avec bâti en bois, non rembou rrés
79 94038900000 Meubles en autres matières y compris le roti n et l'osier