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NO HS CODE HS CODE Description
1 27011900000 Autres houilles, non agglomérés
2 27011900000 Autres houilles, non agglomérés
3 27101933000 Huiles lubrifiantes: Graisse
4 28332900000 Autres sulfates, non spécifiés
5 29221300000 Triéthanolamine et ses sels
6 31023000000 Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse
7 32089029000 Autres peintures et vernis … en milieu non aqueux, non spécifiés
8 32091020000 Peintures à base de polymères acryliques ou vinyliques … en milieu aqueux
9 34031900000 Autres préparations lubrifiantes cont. des huiles de pétrole, de minéraux bitumineux
10 34039900000 Autres préparations lubrifiantes…, ndca
11 36020090000 Autres explosifs préparés, autres que les poudres propulsives et Dynamite
12 36030000000 Mèches de sûreté, cordeaux détonants, amorces, capsules fulminantes...détonateurs élect.
13 38160000000 Ciments, mortiers, bétons et compositions...autres que les produits du n° 38.01.
14 38200000000 Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage.
15 38220000000 Réactifs de diagnostic, de laboratoire sur tout support, réactifs de diagnostic,…
16 38244000000 Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons
17 38249099000 Autres Mélanges et préparations contenant de l'oxiranne…, non spécifiés
18 39140000000 Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires.
19 39172190000 Autres tubes et tuyaux rigides en polymères de l'éthylène, non spécifiés
20 39172390000 Autres
21 39173200000 Autres tubes et tuyaux, non renforcés ... sa ns accessoires
22 39173990000 Autres : Autres tubes et tuyaux, non spécifiés
23 40052000000 Solutions, dispersions autres que celles du n° 4005.10
24 40082190000 Autres Plaque, feuille et bande en caoutchouc non alvéolaire, non spécifiés
25 40093100000 Tube et tuyau en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé au textile ..Sans accessoire
26 40094100000 Tube, tuyau en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé autre matière Sans accessoire
27 40101100000 Courroies transporteuses Renforcées seulement de métal
28 40101200000 Courroies transporteuses Renforcées seulement de matières textiles
29 40101900000 Autres courroies transporteuses, non spécifiés
30 40103900000 Autres courroies de transmission, non spécifiés
31 40119400000 Autres Pneumatiques neufs, en caoutchouc pour engins de génie civil .. D< 61 cm
32 40169900000 Autres vêtements de sol et tapis de pied
33 42022190000 Autres Sacs à main, même à bandoulière, en cuir naturel ou reconstitué…industrie
34 44187100000 Panneaux assemblés pour revêtement de sol, Pour sols mosaïques
35 48219000000 Autres Etiquettes de tous genres, en papier ou carton
36 56039400000 Autres Nontissés, même imprégné, enduit, .. stratifié, filament synt.. pds > 150 g/m²
37 59061000000 Rubans adhésifs d'une largeur <=20 cm
38 62019900000 Autres Manteaux… p homme ou garçonnets exc pos 60.03, d'autres matières textiles
39 69021000000 -Brique, dalle, carreaux ...pds > 50 % des élts Mg, Ca ou Cr, ..., en MgO, CaO ou Cr2O3
40 69029000000 Autres pièces céramiques analogues de constr uction
41 69029000000 Autres pièces céramiques analogues de construction
42 69032000000 Autres articles céramiques réfractaires, pds >50% alumine ou mélangé avec silice
43 69039000000 Autres articles céramiques réfractaires non spécifiés
44 69149000000 Autres ouvrages en céramique, autres qu'en procelaine
45 70199000000 Autres ouvrages en verre du n°7019 non spécifiés
46 72159000000 Autres barres en fer ou en aciers non alliés, non spécifiés
47 72171000000 "Non Revetus, Meme Polis"
48 72254000000 Autres Produits laminés plats, , ... laminés à chaud, non enroulés, larg >=600mm
49 73041900000 Autres Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs non specif
50 73079200000 Autres Accessoires de tuyauterie (Coudes, courbes et manchons, filetés)
51 73084000000 "Materiel D'Echafaudage, De Coffrage,"
52 73089090900 Autres
53 73089099000 Autres éléments de ponts non spécifié
54 73121090900 Autres
55 73121099000 Autres torrons et câbles non specif
56 73151200000 Autres chaînes en maillon articulé, non specifi
57 73158900000 Autres chaînes et chaînettes non specifi
58 73170090000 Autres pointes et articles smilaires en fonte, fer ou acier non specifi
59 73181500000 Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles
60 73181900000 Autres Articles filetés non specifié
61 73182100000 Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage
62 73182900000 Autres Articles non filetés non specif
63 73209000000 Autres Ressorts et lames de ressorts en fer ou en acier, non specif
64 73259990000 Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier, non specifié
65 73262090000 Autres Ouvrages en fils de fer ou d'acier non specifié
66 73269090000 Autres ouvrages en fer ou en acier non specifié
67 76071100000 Feuilles et bandes minces en alum sans support Simpl laminées d'epais <=0,2 mm
68 76109000000 Autres Constructions et parties de constructions… du 9406, toles, barres...
69 82041100000 Clés de serrage à main, A ouverture fixe
70 82055900000 Autres outils et outillage à main (y compris les diamand de vitriers) non specif
71 82059000000 Autres outils et outillage à main , assortiments d'articles .. présente position
72 82079000000 Autres Outils Interchangeables
73 82079000000 Autres outils interchangeables non specifié
74 83014000000 Autres serrures, verrous non specifié
75 83079000000 Tuyaux flexibles En autres métaux communs
76 83111000000 Electrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs
77 83112000000 Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs
78 83119000000 Autres Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes en métau communs du 8311 non specifié
79 84082000000 Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87
80 84132000000 Pompes actionnées à la main, autres que celles des n°s 8413.11 ou 8413.19
81 84133000000 Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage …
82 84138100000 Autres Pompes non specifiés
83 84138100000 Pompes
84 84138200000 Elévateurs à liquides
85 84139190000 Parties De pompes, A mains non specifié
86 84139200000 Parties D'élévateurs à liquides
87 84142090000 Autres Pompes à air, à main ou à pied non specifié
88 84145900000 Autres Ventilateurs non spécifé
89 84148090000 Autres Pompes à air ou à vide non specifié
90 84149090000 Autres Parties de Pompes à air ou à vide ou articles similaires non specif
91 84149090000 Autres Parties de Pompes à air ou à vide ou articles similaires non specif
92 84151000000 "Du Type Mural Ou Pour Fenetres, Formant Un"
93 84169000000 Parties de Brûleurs ou de foyers du 8416
94 84179000000 Parties de Fours industriels
95 84195000000 Echangeurs de chaleur
96 84199000000 Parties des Appareils et dispositifs, même c hauffés électriquement du 8419
97 84211900000 Autres Centrifugeuses, non specifié
98 84212900000 AUTRES
99 84213990000 Autres filtres non spécifié
100 84219900000 Autres parties d'app de filtre et d'epuration, non spécifié
101 84232000000 Bascules à pesage continu sur transporteurs
102 84233000000 Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses
103 84238100000 Autres appareils et instruments de pesage D'une portée n'excédant pas 30 kg
104 84238900000 Autres appareils et instruments de pesage non specifié
105 84239000000 Poids pour toutes balances, parties d'appareils ou instruments de pesage
106 84243000000 "Machines Et Appareils A Jet De Sable, A Jet"
107 84243000000 Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires
108 84248900000 Autres Appareils à projeter des produits insecticides, fongicides, herbic non specifié
109 84253900000 Treuils, cabestans autr qu A moteur électrique
110 84283900000 Autres appareils élévateurs, transporteurs…n on specifié
111 84283900000 Autres appareils élévateurs, transporteurs…non specifié
112 84289000000 Autres machines et appareils du 8428 non specifié
113 84304900000 Autres machines de sondage ou de forage non Autopropulsées
114 84312000000 Parties De machines ou appareils dest excl aux machine ou app du n° 84.27
115 84313900000 Autres Parties De machines ou appareils du n ° 84.28 non specifié
116 84313900000 Autres Parties De machines ou appareils du n° 84.28 non specifié
117 84314300000 Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 8430.41 ou 8430.49
118 84314900000 Parties de machines ou app du 8426, 8429 ou 8430 non specifié
119 84314900000 Parties de machines ou app du 8426, 8429 ou 8430 non specifié
120 84433190000 Autres Machines n'ayant pas des fonctions, copie, transmission télécopie
121 84622900000 Autres
122 84622900000 Machines (y comp press) à rouler, cintrer, plier, dress ou planer autr qu A comm num
123 84669300000 Parties et accessoires Pour machines des n°s 84.56 à 84.61
124 84713090000 Machines autom de traitemt d'information, poids <=10 kg
125 84714190000 Autre machine automatique de traitemt de l'information…
126 84715090000 Unités de traitemt comportant unité de mémoire, entrée et sortie non specif
127 84719000000 Autr Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités non specif
128 84733000000 Parties et accessoires des machines du n° 84.71
129 84735000000 Parties et accessoire qui peuvent être utilisés ... de plusieurs des n°s 84.69 à 84.72
130 84743100000 Bétonnières et appareils à gâcher le ciment
131 84748000000 Autres machines et appareils du 8474 non specifié
132 84749000000 Parties des Machines et appareils des n°s 84 .74
133 84749000000 Parties des Machines et appareils des n°s 84.74
134 84798200000 Machine et appareil  A mélanger, malaxer, concasser, ..., émulsionner ou brasser
135 84798900000 Autres machines et appareils des n°s8479 non specif
136 84798900000 Autres machines et appareils des n°s8479 non specif
137 84799000000 Parties des Autres machines et appareils des n°s8479
138 84812000000 Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques
139 84813000000 Clapets et soupapes de retenue
140 84814000000 Soupapes de trop-plein ou de sûreté
141 84818000000 Autres articles de robinetterie et organes similaires non specif
142 84823000000 Roulements à rouleaux en forme de tonneau
143 84825000000 Roulements à rouleaux cylindriques
144 84828000000 Autres Roulements, y compris les roulements combinés
145 84829100000 Billes, galets, rouleaux et aiguilles
146 84829900000 Autres parties de Roulements non specifié
147 84832000000 Paliers à roulements incorporés
148 84835000000 Volants et poulies, y compris les poulies à moufles
149 84836000000 Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation
150 84839000000 Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission ..., parties
151 84841000000 Joints métalloplastiques
152 84842000000 Joints d'étanchéité mécaniques
153 84849000000 Autres Joints métalloplastiques…
154 85013200000 Autres moteurs à courant continu, D'une puis sance < 750 W <=75 kW
155 85013200000 Autres moteurs à courant continu, D'une puissance < 750 W <=75 kW
156 85015200000 Autres moteurs à courant alternatif, polypha sés, puissance > 750 W <= 75 kW
157 85015200000 Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 750 W <= 75 kW
158 85015300000 Autres moteurs à courant alternatif, polypha sés, D'une puissance excédant 75 kW
159 85015300000 Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés, D'une puissance excédant 75 kW
160 85016200000 Machines génératrices à courant alternatif , D'une puissance > 75 kVA<= 375 kVA
161 85021190000 Autres Groupes électrogènes à moteur (diesel, semi-diesel), P<= 75 kVA
162 85021300000 D'Une Puissance Excedant 375 Kva
163 85024000000 Convertisseurs rotatifs électriques
164 85030000000 Partie reconnaissable comme étant ... destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02
165 85044090000 Autres Convertisseurs statiques
166 85045090000 Autres bobines de réactance et autres selfs
167 85049000000 Parties de transformateurs élect. Convertisseurs, … bobine et selfs.
168 85052010000 Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et frein électromagnétiques pr veh auto
169 85068000000 Autres piles et batteries de piles
170 85071000000 "Au Plomb, Des Types Utilises Pour Le"
171 85071000000 Accumulateurs électriques, Au plomb, utilisés pour le démarrage des moteurs à piston
172 85078000000 Autres accumulateurs
173 85081100000 Aspirateur A moteur électrique incorporé, P <= 1.500 W et volume du réservoir <= 20 l
174 85081900000 Autres Aspirateur A moteur électrique incorporé
175 85086000000 Autres aspirateurs
176 85131000000 Lampe électrique portative, ... fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie …
177 85149000000 Parties de Four électrique ind., ou de laboratoires, ... autres app. Ind. ou de labo.
178 85153900000 Autres
179 85159000000 Parties de machines et appareils de 8515
180 85162900000 Autr App. électriques pour le chauffage des locaux, du sol… autr qu radiateur à accum 
181 85176900000 Autres Appareils pour la régénération ou la transmis de la voix, d'images ... Non spec
182 85181000000 Microphones et leurs supports
183 85234900000 Autres Supports optiques
184 85238000000 Autres supports pour l'enregistrement du son du 85.23 non specif
185 85256000000 Appareils d'émission incorporant un appareil de réception
186 85258000000 Caméras de télévision, appareils photographi ques numériques et caméscopes
187 85258000000 Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes
188 85285100000 Autres moniteurs utilisés dans ... traitement de l'information du n° 84.71
189 85287190000 Appareils récepteurs de télévision sans écran vidéo
190 85311000000 Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie …
191 85311000000 Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie …
192 85312000000 Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs (LCD) ou (LED)
193 85318000000 Autres App élect de signal acoustique ou visuel non specif a l'excl. 8512 ou 8530
194 85321000000 Condensateurs fixes pour réseaux électriques de 50/60 Hz, puissance >=à 0,5 kvar
195 85322900000 Autres condensateurs fixes, en matiere non specifi
196 85339000000 Parties des Résistances électriques non chauffantes du 8533
197 85352900000 Disjoncteurs, tension excédant 72,5 kV
198 85361000000 Fusibles et coupe-circuit à fusibles
199 85362000000 Disjoncteurs
200 85363000000 Autres appareil pr la protection circuit électrique
201 85364900000 Relais Pour une tension excédant 60 V
202 85365000000 Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs
203 85367000000 Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques
204 85369000000 Autres appareils du n°s 85.36 non spec
205 85371000000 Tableaux, panneaux, console, pupitre, armoire Pour une tension n'excédant pas 1.000 V
206 85389000000 Autre Partie reconnaissable ...destinée aux appareil des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37
207 85389000000 Autres
208 85392900000 Autres lampes et tubes à incandescence non specif
209 85429000000 Parties des Circuits intégrés électroniques du 8542
210 85437000000 Autres machines et appareils ayant une fonct ion propre non specif
211 85437000000 Autres machines et appareils ayant une fonction propre non specif
212 85442000000 Cables Coaxiaux Et Autres Conducteurs
213 85442000000 Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux
214 85444200000 Autres conducteurs électriques, tension <= 1 .000 V Munis de pièces de connexion
215 85444200000 Autres conducteurs électriques, tension <= 1.000 V Munis de pièces de connexion
216 85444900900 Autres
217 85444990000 Autres conducteurs électriques, tension <= 1.000 V non specifi
218 85446000000 Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V
219 85452000000 Balais
220 85469000000 Autres Isolateurs en toutes matières pour l'électricité
221 85489000000 Autr Déchets et débris de piles, batterie piles et d'accum électriq non spec au chap
222 86090000000 Cadres et conteneurs conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport
223 87012020000 Tracteurs routiers pour semi-remorques Usagés
224 87032320000 véh. moteur à explosion, cylindrée >1500  <=3000 cm³, Usagés essence
225 87049090000 Autres Véh. Auto. pour le transport de marchandises, non spécifié au 8704
226 87085000000 Ponts avec différentiel, avec organe de transmiss°, et essieux porteurs, leurs parties
227 90118000000 Autres microscopes non spécifié au 90.11
228 90153000000 Niveaux
229 90229000000 Autres Appareil à rayons X et ceux utilisant les radiation ABG, parties et accessoires
230 90241000000 Machines et appareils d'essais des métaux
231 90251900000 Thermomètres et pyromètres non liquides, non combiné à lecture directe …
232 90258000000 Autre instrument de Densimètre, aréomètre, p èse-liquide, instrument flottant similaire
233 90258000000 Autre instrument de Densimètre, aréomètre, pèse-liquide, instrument flottant similaire
234 90259000000 Parties et accessoires des Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et …
235 90261000000 Instruments et appareil Pr la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides
236 90262000000 Instruments et appareils Pour la mesure ou le contrôle de la pression
237 90268000000 Autres instruments et appareils de types manomètres, compteurs de chaleur …non spécifié
238 90269000000 Parties et accessoires des Instru et appar pour la mesure ou le ctrl du liquide ou gaz
239 90271000000 Analyseurs de gaz ou de fumées
240 90278000000 Autre instrument et appareil pour mesure ca lorimétrique, acoustique ou photométrique no
241 90303100000 Multimètres, sans dispositif enregistreur
242 90303300000 Autres instrument et appareil pr la mesure, le contrôle, sans dispositif enregistreur
243 90303900000 Autres instrument et appareil pr la mesure, le contrôle, avec dispositif enregistreur
244 90304000000 Autres instruments et appareils, conçus pour les techniques de la télécommunication …
245 90309000000 Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle…
246 90318000000 Autres instru, appareil et machine de mesure , de ctrl, projecteur de profil …non spécif
247 90318000000 Autres instru, appareil et machine de mesure, de ctrl, projecteur de profil …non spécif
248 90319000000 Parties et accessoires des instruments, appareil et machine de mesure, de contrôle
249 90321000000 Thermostats
250 90328900000 Autres Instruments et appareils pour la régulation ou le ctrl automat non spécif au 9032
251 90329000000 Parties et accessoire d'Instrument, appareil pr la régulation, le contrôle automatique
252 90330000000 Parties et accessoires non dénommés ni compr is ailleurs dans le Chapitre 90, …
253 90330000000 Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le Chapitre 90, …
254 94038900000 Autres
255 94039000000 Parties
256 94054000000 Autres appareils d'éclairage électriques n/spécifié au 9405
257 94060000000 Constructions Prefabriquees.
258 95069900000 Autres Art. mat. pour la cult. physique, la gymnas, l'athlétisme … autres non spécifiés
259 96040000000 Tamis et cribles, à main.