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NO HS CODE HS CODE Description
1 32099020000 Autres peintures à base de polymères acryliques ou vinyliques...en milieu aqueux
2 32099020000 Peintures
3 36050000000 Allumettes, autres que les articles de pyrot echnie du n° 36.04.
4 38089119100 Serpentin anti moustique de type « mosquito » pour la vente au détail
5 38109000000 Autres préparations pour le décapage des mét aux…
6 38109000000 Autres préparations pour le décapage des métaux…
7 39173990000 Autres : Autres tubes et tuyaux, non spécifiés
8 42021290000 Autres Malles, valises et mallettes, en plastique ou textile… pour industrie
9 42022190000 Autres Sacs à main, même à bandoulière, en c uir naturel ou reconstitué…industrie
10 48219000000 Autres Etiquettes de tous genres, en papier ou carton
11 49100000000 "Calendriers De Tous Genres, Imprimes, Y"
12 49100000000 Calendriers de tous genres, imprimés, y comp ris les blocs de calendriers à effeuiller.
13 49119910000 Imprimés à caractère administratif
14 49119991000 Cartes de recharge téléphoniques
15 52085900000 Autres tissus de coton imprimés, non spécifiés
16 61099000000 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie , d'autres matières textiles
17 64029190000 Autres chaussures Couvrant la cheville, non destinées à l'industrie
18 73082090000 Autres
19 73082090000 Autres Tours et pylônes non specifié
20 73121090900 Autres
21 73259990000 Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acie r, non specifié
22 73269090000 Autres ouvrages en fer ou en acier non specifié
23 74091100000 Tôles et bandes en cuivre affiné, épaisseur >0,15 mm, Enroulées
24 84145900000 Autres Ventilateurs non spécifé
25 84713000000 Machines Automatiques De Traitement De
26 84713090000 Machines autom de traitemt d'information, po ids <=10 kg
27 84713090000 Machines autom de traitemt d'information, poids <=10 kg
28 8471509000 Processing Units Other Than Those Of 8471.41 And 8471.49, N.E.S.O.I.
29 84715090000 Unités de traitemt comportant unité de mémoire, entrée et sortie non specif
30 84716090000 Unités d'entrée, de sortie, … unités de mémo ire, neuf
31 84717090000 Unités de mémoire non specif
32 84719000000 Autr Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités non specif
33 84733000000 Parties et accessoires des machines du n° 84 .71
34 85021190000 Autres Groupes électrogènes à moteur (diesel , semi-diesel), P<= 75 kVA
35 85044000000 Convertisseurs Statiques
36 85044090000 Autres Convertisseurs statiques
37 85072000000 Autres Accumulateurs Au Plomb
38 85078000000 Autres Accumulateurs
39 85079000000 Parties
40 85171200000 Telephones Pour Reseaux Cellulaires Et Pour
41 85171200000 Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil
42 85171800000 Autres app. pr l'émission, transmission, réception de la voix, d'images, …
43 85176100000 Appareils Electriques Pour La Telephonie
44 85176100000 Stations De Base
45 85176200000 "Appareils Pour La Reception, La Conversion"
46 85176200000 Appareils pour la régénération ou la transmi ssion de la voix, d'images ...
47 85176200000 Appareils pour la régénération ou la transmission de la voix, d'images ...
48 85176900000 Autres
49 85176900000 Autres Appareils pour la régénération ou la transmis de la voix, d'images ... Non spec
50 85176900000 Autres Appareils pour la régénération ou la transmis de la voix, d'images ... Non spec
51 85177000000 Parties
52 85177000000 Parties des Postes téléphoniques du chap 851 7
53 85177000000 Parties des Postes téléphoniques du chap 8517
54 8523490000 Recorded Optical Media
55 85234900000 Autres Supports optiques
56 85235100000 Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs
57 85235200000 «Cartes intelligentes»
58 85285900000 Autre Moniteurs à tube cathodique non utilisé dans un syst autom...
59 85287290000 Appareils récepteurs de télévision en couleur
60 85291000000 Antennes Et Reflecteurs D'Antennes De Tous
61 85291000000 Antennes Et Reflecteurs D'Antennes Y.C.
62 85291000000 Antennes et réflecteurs d’antennes de tous t ypes et leurs parties …
63 85291000000 Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types et leurs parties …
64 85318000000 Autres App élect de signal acoustique ou vis uel non specif a l'excl. 8512 ou 8530
65 85351000000 Fusibles Et Coupecircuit A Fusibles
66 85354000000 "Parafoudres, Limiteurs De Tension Et"
67 85354000000 Parafoudres, limiteurs de tension et parasur tenseurs
68 85354000000 Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs
69 85361000000 Fusibles et coupe-circuit à fusibles
70 85362000000 Disjoncteurs
71 85363000000 Autres appareil pr la protection circuit éle ctrique
72 8536500000 Switches For A Voltage <= 1.000 V (Excl. Relays And Automatic Circuit Breakers)
73 85366900000 Autres Douilles pour lampes, fiches et prise s de courant 
74 85369000000 Autres appareils du n°s 85.36 non spec
75 85381000000 Parties Tableaux, panneaux, console, pupitre, armoire ... du n° 85.37, dépourvus app
76 85414010000 Cellules solaires même assemblées en modules ou non, ou constituées en panneaux
77 85415000000 Autres Dispositifs A Semiconducteur
78 85419000000 Parties
79 85442000000 Cables Coaxiaux Et Autres Conducteurs
80 85442000000 Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux
81 85444200000 Autres conducteurs électriques, tension <= 1 .000 V Munis de pièces de connexion
82 85444200000 Autres conducteurs électriques, tension <= 1.000 V Munis de pièces de connexion
83 85444990000 Autres conducteurs électriques, tension <= 1 .000 V non specifi
84 85444990000 Autres conducteurs électriques, tension <= 1.000 V non specifi
85 85447000000 Câbles de fibres optiques
86 87033319000 Autres
87 87033319000 véh. moteur diesel, cylindrée >2500 cm³, neufs
88 87042119900 véh. Pr marchandises moteur diesel, pds en charge <=5T, Neufs
89 87042119900 véh. Pr marchandises moteur diesel, pds en charge <=5T, Neufs
90 87091100000 Chariots Electriques …, utilisés dans les usines, entrepots, ports, aerop, gares
91 90304000000 Autres instruments et appareils, conçus pour les techniques de la télécommunication …
92 90308900000 Autres instruments et appareils pour la mesu re ou le contrôle non spécifié
93 9403200000 Metal Furniture (Excl. For Offices, Seats And Medical, Surgical, Dental Or Veteri
94 94060000000 Constructions Prefabriquees.