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NO HS CODE HS CODE Description
1 22051000000 ermouths et autres vins de raisins…de plantes aromatiques…: Contenance < = 2L
2 27101933000 Huiles lubrifiantes: Graisse
3 27101939900 Autres huiles lubrifiantes, non spécifiées
4 32049000000 Autres matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique déf…
5 32099020000 Autres peintures à base de polymères acryliq ues ou vinyliques...en milieu aqueux
6 32100020000 Autres peintures, pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cui
7 32159090000 Autres encres, même concentrées ou sous form es solides non spécifiés
8 32159090000 Autres encres, même concentrées ou sous formes solides non spécifiés
9 35069900000 Autres : Autres colles et autres adhésifs pr éparés NDCA...poids net n'excéd. pas 1 kg
10 38245000000 Mortiers et bétons, non réfractaires
11 39172190000 Autres tubes et tuyaux rigides en polymères de l'éthylène, non spécifiés
12 39259000000 Autres articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, NDCA.
13 39269099000 Autres: Autres ouvrages en matières plastiqu es...des n°s 39.01 à 39.14…, ndca
14 39269099000 Autres: Autres ouvrages en matières plastiques...des n°s 39.01 à 39.14…, ndca
15 40094200000 Tube, tuyau en caoutchouc vulcanisé non durc i, renforcé autre matière Avec accessoire
16 40094200000 Tube, tuyau en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé autre matière Avec accessoire
17 40112000000 Pneumatiques neufs, en caoutchouc Des types utilisés pour autobus ou camions
18 40116200000 Pneumatique neuf en caoutchouc, à crampon, à chevron pour engin génie civil .. D<=61cm
19 40119200000 Autres Pneumatiques neufs, en caoutchouc pou r véhicule et engin agricole et forestier
20 40119200000 Autres Pneumatiques neufs, en caoutchouc pour véhicule et engin agricole et forestier
21 40119300000 Autres Pneumatiques neufs, en caoutchouc pou r engins de génie civil D <= 61 cm
22 40119300000 Autres Pneumatiques neufs, en caoutchouc pour engins de génie civil D <= 61 cm
23 40119400 Of a kind used on construction or industrial handling vehicles and machines and having a rim size exceeding 61 cm
24 40119400000 Autres Pneumatiques neufs, en caoutchouc pour engins de génie civil .. D< 61 cm
25 40119900000 Autres pneumatiques neufs, en caoutchouc, non spécifiés
26 40139090000 Autres Chambres à air, en caoutchouc, non spécifiés
27 40169300000 Joints
28 40169400000 Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux
29 42050000000 Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué.
30 48201000000 Registres, livres comptables, carnets de (note, commande, quittance), bloc-mémorandum
31 49019990000 Autres Livres, brochures et imprimés similaires, non spécifiés
32 49100000000 Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller.
33 56031400000 Nontissés, même imprégné, enduit, ... strati fié, filament synt.. pds > 150 g/m²
34 56031400000 Nontissés, même imprégné, enduit, ... stratifié, filament synt.. pds > 150 g/m²
35 56079000000 Autres ficelles, cordes et cordages, tressés ou non…même imprégnés, enduits, recouverts…
36 63079000000 Autres articles confectionnés de vêtements
37 68101900000 Autres Tuiles et articles similaires, mêmes armés
38 68101900000 Autres Tuiles et articles similaires, mêmes armés
39 70071100000 Verres trempés, De dimensions et formats per mettant leur emploi dans les automobile …
40 70071900000 Verres trempés, non spécifiés
41 70072100000 Verres formés de feuilles contre-collées, … emploi dans les automobiles, avions, ..
42 72089000000 Autres Produits en fer laminés à chaud, Non enroulés, non spécifiés
43 72089000000 Autres Produits en fer laminés à chaud, Non enroulés, non spécifiés
44 72142000000 Barre en fer ou en acier non allié, ... des indentation, bourrelet, … après laminage
45 73072900000 Autres Accessoires de tuyauterie aciers inox ydables non specifié
46 73079200000 Autres Accessoires de tuyauterie (Coudes, courbes et manchons, filetés)
47 73079900000 Autres Accessoires de tuyauterie..., non spé cifié
48 73079900000 Autres Accessoires de tuyauterie..., non spécifié
49 73082010000 Tours et pylônes, Des types utilisés pour le transport de l'énergie électrique
50 73082090000 Autres Tours et pylônes non specifié
51 73089010000 Poteaux D'Eclairage D'Une Hauteur De Feu
52 73089099000 Autres éléments de ponts non spécifié
53 73129000000 Autres tresses, elinges et articles similai res, en fer ou en acier, non isolés
54 73129000000 Autres tresses, elinges et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés
55 73143100000 Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, Zingués
56 73144200000 Autres toiles métalliques, grillages et treillis, Recouverts de matières plastiques
57 73158900000 Autres chaînes et chaînettes non specifi
58 73159000000 Autres parties de chaînes et chaînettes non spécifi
59 73181500000 Autres vis et boulons, même avec leurs écrou s ou rondelles
60 73181500000 Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles
61 73181600000 Ecrous
62 73182200000 Autres rondelles non specifié
63 73182400000 Goupilles, chevilles et clavettes
64 73182900000 Autres Articles non filetés non specif
65 73229000000 Generateurs, distributeurs, et leurs parties
66 73251000000 Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier, En fonte non malléable
67 73269090000 Autres ouvrages en fer ou en acier non speci fié
68 73269090000 Autres ouvrages en fer ou en acier non specifié
69 82011090000 Autres Bêches et pelles non specifé
70 82052000000 Marteaux et masses
71 82055900000 Autres outils et outillage à main (y compris les diamand de vitriers) non specif
72 82059000000 Assortiments D'Articles D'Au Moins Deux Des
73 82071900000 Autres Outils de forage ou de sondage, y compris les parties non specif
74 82079000000 Autres outils interchangeables non specifié
75 83119000000 Autres Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes en métau communs du 8311 non specifié
76 84089000000 Autres Moteurs
77 84089000000 Autres Moteurs Diesels
78 84099900000 Autres Parties de moteurs des n°s 84.07 ou 84.08
79 84099900000 Autres Parties de moteurs des n°s 84.07 ou 84.08
80 84128000000 Autres machines motrices non specifié
81 84133000000 Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage …
82 84133000000 Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage …
83 84134000000 Pompes à béton
84 84138100000 Autres Pompes non specifiés
85 84145100000 Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, ...à moteur électrique, P <=125 W
86 84145900000 Autres Ventilateurs non spécifé
87 84151090000 Machines et appareils pour le conditionnemen t de l'air
88 84151090000 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air
89 84158300000 Machine et appareil pr conditionnemt de l'air Sans dispositif de réfrigération
90 84212110000 Appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux, A usage domestique
91 84212190000 Appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux autr qu usage domestiq
92 84212300000 Appareil Pour la filtration des huiles minér ales dans les moteurs à allumage par …
93 84212300000 Appareil Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par …
94 84212900000 Autres Appareil Pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau
95 84213100000 Filtres d'entrée d'air pour moteurs à alluma ge par étincelles ou par compression
96 84213990000 Autres filtres non spécifié
97 84219900000 Autres parties d'app de filtre et d'epuratio n, non spécifié
98 84232000000 Bascules à pesage continu sur transporteurs
99 84238900000 AUTRES
100 84238900000 Autres appareils et instruments de pesage non specifié
101 84239000000 Poids pour toutes balances, parties d'appareils ou instruments de pesage
102 84241000000 Extincteurs, même chargés
103 84248190000 Autres Appareils Pour l'agriculture ou l'horticulture non specifié
104 84251900000 Pallants autres qu'a moteur electr
105 84253900000 Autres
106 84254200000 Autres crics et vérins, hydrauliques
107 84254900000 Autres Crics et vérins non specifié
108 84261100000 Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes
109 84261200000 Portiques mobiles sur pneumatiques et chario ts-cavaliers
110 84262000000 Grues à tour
111 84271000000 Chariots Autopropulses A Moteur
112 84271000000 Chariots autopropulsés à moteur électrique
113 84272000000 Autres chariots autopropulsés autre qu à mo teur électrique
114 84272000000 Autres chariots autopropulsés autre qu à moteur électrique
115 84279000000 Autres Chariots
116 84279000000 Autres chariots du 8427 non specif
117 84281000000 Ascenseurs Et Montecharge
118 84283900000 Autres
119 84312000000 Parties De machines ou appareils dest excl aux machine ou app du n° 84.27
120 84313900000 Autres Parties De machines ou appareils du n ° 84.28 non specifié
121 84313900000 Autres Parties De machines ou appareils du n° 84.28 non specifié
122 84314100000 Parties du 8426, 8429 ou 8430 (Godet, ben, b ennes-preneuses, pelles, grapp et pinces )
123 84314100000 Parties du 8426, 8429 ou 8430 (Godet, ben, bennes-preneuses, pelles, grapp et pinces )
124 84314900000 Autres
125 84314900000 Parties de machines ou app du 8426, 8429 ou 8430 non specifié
126 84314900000 Parties de machines ou app du 8426, 8429 ou 8430 non specifié
127 84433910000 Autres  machines du 8443.3210.00
128 84659900000 Autres Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage
129 84678900000 Autres
130 84678900000 Autres Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur non specif
131 84679900000 Autres parties D'outils pneumatiques non spe cif
132 84714910000 Autre machine autom de traitemt de l'info s ous forme de systèmes à l'état démonté …
133 84715090000 Unités de traitemt comportant unité de mémoi re, entrée et sortie non specif
134 84715090000 Unités de traitemt comportant unité de mémoire, entrée et sortie non specif
135 84719000000 Autr Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités non specif
136 84812000000 Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques
137 84818000000 Autres Articles De Robinetterie Et Organes
138 84818000000 Autres articles de robinetterie et organes s imilaires non specif
139 84818000000 Autres articles de robinetterie et organes similaires non specif
140 84828000000 Autres Roulements, y compris les roulements combinés
141 84828000000 Autres Roulements, y compris les roulements combinés
142 84835000000 Volants et poulies, y compris les poulies à moufles
143 84836000000 Embrayages et organes d'accouplement, y comp ris les joints d'articulation
144 84839000000 Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission ..., parties
145 84839000000 Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission ..., parties
146 84841000000 Joints métalloplastiques
147 84849000000 Autres Joints métalloplastiques…
148 85011000000 Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5  W
149 85015100000 Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés, D'une puissance n'excédant pas 750 W
150 85015300000 Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés, D'une puissance excédant 75 kW
151 85021110000 Groupes électrogènes à moteur (diesel, semi- diesel), P <= 75 kVA, à l’état démonté
152 85022090000 Groupes électrogènes à moteur à piston à all umage par étincelles (à explosion)
153 85022090000 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (à explosion)
154 85023990000 Autres groupes électrogènes, non spécifé
155 85030000000 Partie reconnaissable comme étant ... destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02
156 85041000000 Transformateur électrique, convertisseur électriq statique, bobine de réactance et self.
157 85042100000 Transformateurs à diélectrique liquide d'une puissance n'excédant pas 650 kVA
158 85042200000 Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 650 kVA <=10.000 kVA
159 85043100000 Autres transformateurs à diélectrique liquid e, puissance <= 1kVA
160 85043100000 Autres transformateurs à diélectrique liquide, puissance <= 1kVA
161 85044010000 Onduleurs
162 85044020000 Chargeurs de batteries
163 85044090000 Autres Convertisseurs statiques
164 85078000000 Autres accumulateurs
165 85113000000 Distributeurs, bobines d'allumage
166 85114000000 Démarreurs, même fonctionnant comme génératr ices
167 85114000000 Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices
168 85161000000 Chauffe-eau et thermoplongeur électriq, appareil électriq pr le chauffage des locaux, …
169 85171200000 Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil
170 85176200000 Appareils pour la régénération ou la transmi ssion de la voix, d'images ...
171 85176200000 Appareils pour la régénération ou la transmission de la voix, d'images ...
172 85183000000 Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, … constitués …
173 85189000000 Parties des Microphones et leurs supports … du 8518
174 85235100000 Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs
175 85238000000 Autres supports pour l'enregistrement du son du 85.23 non specif
176 85258000000 Caméras de télévision, appareils photographi ques numériques et caméscopes
177 85286100000 Projecteurs utilisés ... de traitement de l'information du n° 84.71
178 85291000000 Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types et leurs parties …
179 85311000000 Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie …
180 85318000000 Autres App élect de signal acoustique ou vis uel non specif a l'excl. 8512 ou 8530
181 85359000000 Autres Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection … non specif
182 85361000000 Fusibles et coupe-circuit à fusibles
183 85362000000 Disjoncteurs
184 85364100000 Relais Pour une tension n'excédant pas 60 V
185 85364900000 Relais Pour une tension excédant 60 V
186 85365000000 Autres interrupteurs, sectionneurs et commut ateurs
187 85365000000 Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs
188 85369000000 Autres appareils du n°s 85.36 non spec
189 85371000000 Tableaux, panneaux, console, pupitre, armoir e Pour une tension n'excédant pas 1.000 V
190 85371000000 Tableaux, panneaux, console, pupitre, armoire Pour une tension n'excédant pas 1.000 V
191 85372000000 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armo ires Pour une tension excédant 1.000 V
192 85372000000 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires Pour une tension excédant 1.000 V
193 85392900000 Autres lampes et tubes à incandescence non s pecif
194 85392900000 Autres lampes et tubes à incandescence non specif
195 85393200000 Lampes à vapeur de mercure ou de sodium, lam pes à halogénure métallique
196 85394900000 Autres Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges non specif
197 85414000000 DISPOSITIFS PHOTOSENSIBLES A SEMICONDUCTEUR, Y COMPRIS LES CELLULES PHOTOVOLTAIQ
198 85429000000 Parties des Circuits intégrés électroniques du 8542
199 85442000000 Câbles coaxiaux et autres conducteurs électr iques coaxiaux
200 85442000000 Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux
201 85444200000 Autres conducteurs électriques, tension <= 1 .000 V Munis de pièces de connexion
202 85444990000 Autres conducteurs électriques, tension <= 1 .000 V non specifi
203 85444990000 Autres conducteurs électriques, tension <= 1.000 V non specifi
204 85446000000 Autres conducteurs électriques, pour tension s excédant 1.000 V
205 85446000000 Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V
206 85452000000 Balais
207 86012000000 Locomotives et locotracteurs A accumulateurs électriques
208 86050000000 VOITURES A VOYAGEURS, FOURGONS A BAGAGES, VOITURES POSTALES ET AUTRES VOITURES S
209 86071100000 Bogies et bissels de traction
210 86071900000 Autres bogies, y compris les parties
211 86079100000 Parties de locomot. ou de locotracteurs non spécif au 8607
212 86080000000 Matériel fixe de voies ferrées ou similaires, appareils mécaniques de signalisation, …
213 86090000000 Cadres et conteneurs conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport
214 87012010000 Tracteurs routiers pour semi-remorques Neufs
215 87019000000 Autres
216 87019090000 Autres Tracteurs non spécifié au 8701
217 87021011900 Véhicules automobiles Diesel neufs pour le transport, 10 à 22 places assises
218 87032219000 véh. moteur à explosion, cylindrée >1000  <=1500 cm³, neufs, essence
219 87032319000 véh. moteur à explosion, cylindrée >1500  <= 3000 cm³, neufs, Autres essence
220 87033311000 A Quatre Roues Motrices
221 87042119000 Autres
222 87042119900 véh. Pr marchandises moteur diesel, pds en charge <=5T, Neufs
223 87082100000 Ceintures de sécurité
224 87083000000 Freins et servo-freins, et leurs parties
225 87084000000 Boîtes de vitesses et leurs parties
226 87087000000 Roues, leurs parties et accessoires
227 87089100000 Radiateurs et leurs parties
228 87089900000 Autres parties et accessoires des véhicules automobiles non spécifié au 8708
229 87089900000 Autres parties et accessoires des véhicules automobiles non spécifié au 8708
230 87099000000 Parties de Chariots automobiles…
231 87164000000 Autres Remorques Et Semi-Remorques
232 87164000000 Autres remorques et semi-remorques non spéci fié
233 87164000000 Autres remorques et semi-remorques non spécifié
234 87164000000 Autres Remorques Et Semiremorques
235 87168090000 Autres véhicules, non spécifié au 87
236 87169090000 Autres Parties De remorques et semi-remorques ou De véh à traction animale non spécifié
237 90158000000 Autres instruments et appareils de géodésie, de topographie … non spécifié au chap 90
238 90262000000 Instruments et appareils Pour la mesure ou le contrôle de la pression
239 90268000000 Autres instruments et appareils de types manomètres, compteurs de chaleur …non spécifié
240 90268000000 Autres instruments et appareils de types ma nomètres, compteurs de chaleur …non spécifié
241 90282000000 Compteurs de liquides
242 90301000000 Instruments et appareils pour la mesure ou l a détection des radiations ionisantes
243 90303200000 MULTIMETRES, AVEC DISPOSITIF ENREGISTREUR
244 90303300000 Autres instrument et appareil pr la mesure, le contrôle, sans dispositif enregistreur
245 90308900000 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle non spécifié
246 90318000000 Autres instru, appareil et machine de mesure , de ctrl, projecteur de profil …non spécif
247 90318000000 Autres instru, appareil et machine de mesure, de ctrl, projecteur de profil …non spécif
248 90328900000 Autres Instruments et appareils pour la régu lation ou le ctrl automat non spécif au 9032
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253 94059100000 Parties des Appareils d'éclairage en verre
254 9406000000 Prefabricated buildings
255 94060000000 Constructions préfabriquées.
256 96031000000 Balais et balayette consistant en brindille ou autre matière végétale en botte liée, …
257 96031000000 Balais et balayette consistant en brindille ou autre matière végétale en botte liée, …